Formations de perfectionnement en Médecine Traditionnelle Chinoise

Modalités et conditions

Voici la liste des modalités pratiques relatives aux formations proposées sur ce site. Ces modalités seront inclues dans le bulletin d'inscription de chaque formation et auront donc valeur contractuelle:

 1. Régles générales 

1.1. Les enregistrements audio des cours sont autorisés, mais pas l'utilisation d'ordinateur ou matériel assimilé (comme Ipad) pour la prise de notes. Tout contrevenant sera expulsé du cours et aucun remboursement ne sera effectué. 

 1.2. Le participant s'engage, après avoir commencé le stage, à suivre l'intégralité des cours. 

1.3. Le participant assume toute responsabilité dans l'application des contenus enseignés, qu'elle soit professionnelle ou simplement personnelle. 

 2. Validation des inscriptions 

2.1. Pour toutes les formations (sauf les journées de cas cliniques), les inscriptions sont valides à la réception du bulletin complet lisiblement complété, signé, daté et accompagné du règlement de la totalité des frais de la formation et des justificatifs nécessaires (cf. Paiement) 

2.2. Après validation de l'inscription, le stagiaire est définitivement inscrit et recevra une confirmation d'inscription, ainsi que les éléments utiles pour sa formation. 

2.3. Toute inscription tardive (au delà de la date limite d'inscription), voire de dernière minute pourra être acceptée dans la limite des places disponibles; le règlement des frais de formation pourra alors exceptionnellement se faire sur place à l'arrivée du participant, ainsi que le remise de la confirmation d'inscription. 

3. Modalités et facilités de paiement 

3.1. Pour les formations courtes (un seul module pouvant être suivi indépendamment) comme pour les formations longues (impliquant plusieurs modules devant être suivis en continuité), la totalité des frais de formation est payable à l'inscription selon trois modalités au choix :                

  1. chèques de banque française                
  2. virement bancaire             
  3. mandat international    

3.2. En cas  de paiement par virement bancaire ou par mandat international, le paiement s'effectue pour la totalité en un seul virement ou un seul mandat. 

3.3. En cas de paiement par chèque, afin d'offrir le maximum de souplesse financière, il est possible de payer les frais de formation de chaque module en plusieurs chèques (avec cependant accord préalable du secrétariat). Les chèques seront alors encaissés en respectant les dates données par le participant lui-même sur chacun de ces chèques. Toutefois, la date du chèque correspondant au frais de formation d'un module donné ne pourra pas excéder 3 mois au delà de la date du dernier jour de ce module. 

3.4. Les choix de paiement choisis par le participant doivent être indiqués dans le coupon de paiement, accompagnés soit des chèques, soit des justificatifs de virement ou d'émission de mandat. 

3.5. En cas de parrainage, le montant total de la formation souscrite devra d'abord être réglé pour pouvoir valider l'inscription. La réduction liée à ce parrainage sera effectuée le premier jour de la formation par restitution du chèque initial et établissement d'un nouveau chèque prenant en compte la réduction.            

4. Politique de remboursement 

 4.1. Il pourra être procédé au remboursement intégral des frais de formation versés à l'inscription : 

- en cas de désistement effectué au moins 30 jours avant le début de la formation, par courrier postal ou par mail avec accusé de réception (la date de l'accusé de réception qui sera retenue comme date de désistement)             

- en cas de force majeure intervenu après l'inscription  

Les cas de force majeure reconnus et acceptés (à condition que le participant apporte les preuves suffisantes) sont :   •                

  1. mutation professionnelle hors du territoire français              
  2. maladie grave, immobilisante ou invalidante               
  3. accouchement de la participante ou de la conjointe du participant               
  4. décès d'un membre de la famille proche             
  5. tout événement indépendant de la volonté du participant en raison duquel le montant des sommes demandées pour la formation deviendrait disproportionné par rapport  à la situation financière de celui-ci.    

4.2. L'intégralité des frais de formation reste due, pour les formations courtes comme pour les formations longues : 

- en cas de désistement effectué moins de 30 jours avant le début de la formation, par courrier postal ou par mail avec accusé de réception (la date de l'accusé de réception   qui sera retenue comme date de désistement), 

- en cas d'absence comme en cas d'abandon en cours de formation.   

5. Attestation de nombre d'heures 

5.1. A la fin de la formation, il sera remis au participant un certificat de formation avec attestation du nombre d'heures de cours, sauf si l'intégralité des cours n'a pas été suivie, contrairement à  la clause 1.2.         

6. Absentéisme

6.1. En cas d'absence, seuls les supports de cours concernant le module en question et disponibles en ligne pourront être fournis au participant à sa demande. Toutes les autres informations fournies durant le temps d'absence (notes et enregistrements audios) ne pourront être acquises qu'auprès des autres participants. Le formateur se réserve cependant le droit de désigner un volontaire pour communiquer ses notes ou enregistrement de cours à l'étudiant absent.      

7. Exclusion     

7.1. Le formateur se réserve le droit d'exclure sur le champ et sans préavis tout participant pour un des motifs suivants:            

  1. ne respecte pas les règles générales           
  2. dont l'attitude nuit au bon déroulement de la formation           
  3. ne se montre pas capable d'assimiler les connaissances transmises              

Dans ce cas, tout module déjà suivi ou entamé reste dû; seuls les modules non encore suivis feront l'objet d'un remboursement.   

8. Cas particulier des journées de cas cliniques 

8.1. Pour les journées de cas cliniques, il est simplement demandé d'annoncer sa présence au moins une semaine avant et de prévenir de son absence aussi tôt que possible en cas d'empêchement. 

8.2. Le paiement des frais de formation de ce type de journée se fait directement sur place à l'arrivée, avant le début des cours. 

8.3. Un certificat de nombre d'heures sera également remis au participant, mais une seule fois par an, totalisant l'ensemble des heures suivies pour toute l'année scolaire.